ÉGLISES CHRÉTIENNES DE DIEU

 

[A2]

 

CONSTITUTION

 

de la

 

CONFÉRENCE MONDIALE DES ÉGLISES CHRÉTIENNES DE DIEU

 

 

Article 1   Nom

 

Cette organisation sera connue sous le vocable des Églises Chrétiennes de Dieu et sa tête dirigeante sera connue sous le vocable de la Conférence Mondiale des Églises Chrétiennes de Dieu ou, dans sa forme abrégée, Églises Chrétiennes de Dieu (Conférence Mondiale) et, ci-après appelée, la Conférence Mondiale. La Conférence Mondiale contrôlera, en tant que parent, toutes les Conférences des Églises Chrétiennes de Dieu à travers le monde. La Conférence Mondiale peut être un Membre de la Conférence Mondiale des Églises de Dieu en association d’entente avec des églises autres que les Églises Chrétiennes de Dieu.

 

Article 2   But

 

Le but des Églises Chrétiennes de Dieu est de prêcher l’Évangile du Royaume de Dieu à toutes les nations par la parole et par l’exemple.

 

Les différentes églises de la conférence seront liées par les croyances telles que retrouvées dans la publication de l’église : Les Dépositions de la Foi  (quatrième édition) ou telle qu’amendée et publiée, en autant qu’un tel amendement n’essaie pas de compromettre la simplicité Unitaire de la foi ou d’introduire une doctrine soit Trinitaire, Binitaire ou Dithéiste.

 

Article 3   Juridiction 

 

(1) Cette Conférence est sans restriction juridictionnelle. C’est elle qui détermine les frontières régionales pour la coordination et l’approbation des églises nationales qui sont membres et les églises membres des Églises Chrétiennes de Dieu.

 

(2) La Conférence peut prêter assistance à n’importe laquelle des Conférences de l’Église ou à toute autre Conférence qui en fait la demande. Elle peut agir seule ou en conjonction avec d’autres Conférences.

 

(3) La Conférence Mondiale nommera des directeurs régionaux pour la coordination des églises nationales qui seront responsables face à la Conférence Mondiale de l’exactitude de la doctrine et du bon fonctionnement administratif de leur propre église et ce, à l’intérieur de la position officielle telle que publiée par l’église.

 

(4) La Conférence Mondiale contrôlera le site Internet et les médias et toutes les églises  devront adhérer à la doctrine telle qu’elle est publiée.

 

(5) Les Conférences Nationales peuvent conduire des campagnes médiatiques. Ces campagnes devront être en accord avec la doctrine de l’église et sujettes à la révision et à la coordination par la Conférence Mondiale.

 

Article 4   Composition de la Conférence

 

Cette Conférence sera composée des Églises actuelles, incluant l’Église de la Conférence, et futures qui seront reçues par cette Conférence.

 

Section 1. Gestionnaires de la Conférence Mondiale

 

(1)  Le Coordonnateur Général et le Député Coordonnateur Général sont les deux  qui contrôlent  cette Conférence. Ils occuperont leurs postes pour la période couvrant la Fête des Tabernacles de la septième année du cycle jusqu’au Dernier Grand Jour de la Fête des Tabernacles du cycle suivant. Les premiers gestionnaires, soit le Coordonnateur Général de la Conférence Australasienne et son député, le Coordonnateur de la Conférence Nord-Américaine, seront en fonction depuis le jour où cette Constitution a pris effet jusqu’à l’année Sabbatique du cycle en l’an 2005 du calendrier courant.  Si l’un des deux coordonnateurs décédait, le remplaçant devra être choisi au hasard parmi les anciens de la conférence qui restent parmi les directeurs régionaux et les dirigeants des églises nationales. Le gestionnaire restant, soit le Coordonnateur Général ou son Député, devra approuver la convenance de la doctrine du remplaçant. Le nouveau gestionnaire remplira la fonction de Député. Advenant le décès des deux, leurs remplaçants seront choisis au hasard  à l’intérieur de la Conférence. Tel que prévu dans la section 1(2) ci-dessous, à compter de 2005, si les deux coordonnateurs devaient mourir, ils sont remplacés par les Assistants Coordonnateurs Généraux et leurs remplaçants devront être choisis au hasard parmi les Anciens de la Conférence.

 

(2) L’Exécutif de la Conférence sera élargi en l’année Sabbatique de 2005 et deux autres Anciens seront choisis au hasard. Ils rempliront les fonctions de troisième et quatrième officier de la Conférence Mondiale et ils seront connus sous le titre de Assistant Coordonnateur Général et sous celui de Assistant Député Coordonnateur Général. À la fin de chaques sept ans, lors de l’année Sabbatique, les quatre coordonnateurs généraux incluant les coordonnateurs généraux et les députés coordonnateurs sortants, devront avoir la possibilité d’être réélus au hasard. Si une telle chose devait se produire, amenant la réélection de l’un ou l’autre des Coordonnateurs Généraux, alors il poursuivra son mandat pour la période stipulée.

 

(3) Le Secrétaire Trésorier Général est un membre supplémentaire de la Conférence et du Comité Exécutif. Le Secrétaire Général sera assisté par deux Assistants Secrétaires Généraux qui sont aussi membres du Comité Exécutif de la Conférence Mondiale. Le(s) Secrétaire(s) Général(aux) devra(ont) se retirer obligatoirement à l’âge de soixante-dix ans.

 

(4) Le Conseil des Anciens sera formé de coordonnateurs régionaux et de coordonnateurs nationaux provenant de, ou choisis parmi, les églises nationales.

 

(5) Les dirigeants des églises nationales de chaque région devront inclure chaque conseil régional et tout autre gestionnaire nommé par le Coordonnateur Général ou par son Député.

 

(6) Tout le Conseil des Anciens devra se réunir au moins à tous les sept ans ou à toute année Sabbatique et à tout autre moment tel que déterminé par les Coordonnateurs Généraux et le Comité Exécutif de la Conférence Mondiale. Les affaires courantes peuvent être réglées par des sous-comités régionaux, endossés par les Coordonnateurs Généraux. Les réunions du Conseil des Anciens peuvent se tenir en régions par courrier électronique ou en Comité selon les directives des Coordonnateurs Généraux.

 

(7) Le dirigeant de chaque Conférence Nationale, les Directeurs Régionaux des groupes Nationaux, les Coordonnateurs Généraux et les Assistants Coordonnateurs Généraux qui constituent le Conseil seront tous éligibles à être réélus officiers sur le Comité Exécutif  soit comme Coordonnateur Général, Député Coordonnateur Général et/ou Assistant Coordonnateur Général. Cette élection devra se faire selon les procédures établies et être supervisée par des scrutateurs qui s’assureront de l’impartialité du tirage au sort.

 

Section 2: Églises de la Conférence.

 

Lorsque autorisées, les églises de la Conférence devront, autant que possible, se composer de groupes  linguistiques ou nationaux. Toutefois, les églises peuvent être régionales, couvrant ainsi plus d’un secteur national, jusqu’au moment où les églises nationales seront approuvées. Elles sont toutes formées à l’intérieur de la Constitution de la Conférence Mondiale et dérivent leur autorité et leur existence en tant qu’entités légales des Églises Chrétiennes de Dieu en vertu de leur endossement par, et en recevant leur approbation de, la Conférence Mondiale des Églises Chrétiennes de Dieu.

 

Article 5   Sessions

 

Section 1: Sessions Régulières

 

La Conférence Mondiale devra être convoquée par le Coordonnateur Général ou par le Député Coordonnateur Général à l’endroit et à la date de leur choix. Si les deux meurent, le Secrétaire Général et les Assistants Secrétaires Généraux ou tout autre gestionnaire nommé à ce poste a le pouvoir de convoquer la conférence qui comprendra les coordonnateurs généraux et les directeurs tant régionaux que nationaux restants sur le Conseil des Anciens ainsi que  les trois Secrétaires Généraux.

 

Les conférences régionales peuvent être convoquées par le coordonnateur régional ou par les gestionnaires de la Conférence Mondiale qui en déterminera(ont) la nature et la composition.

 

Les Sessions régulières des Conférences nationales membres devront être tenues à tous les sept ans à l’endroit et au temps convenus par le Comité Exécutif et promulguées par mémorandum. Ces réunions devront avoir lieu entre le Premier Jour du Premier Mois (appelé 1 Abbib ou Nissan) et la fin de la Pâque et de la Fête des Pains sans Levain commençant la septième année ou l’année Sabbatique. Concrètement, cette période se situe entre (1 Abbib ou Nissan 1998) ou 1/1/21/40 et 1/1/28/40 (i.e. 1 Abbib ou Nissan 2005) et, par la suite, en 2012, 2019, 2026. L’Année du Jubilé devra être additionnée au cycle Sabbatique en tant que huitième année dans le calcul de la durée du terme durant ce cycle.

 

Chaque Conférence Nationale devra tenir une réunion annuelle dans le but de fournir ses rapports et ses états financiers à la Conférence Mondiale et à ses auditeurs et aux autorités gouvernementales tel que stipulé par la loi.

 

Section 2:  Sessions Spéciales ou d’Urgence

 

(1) Des Sessions Spéciales des Conférences Nationales peuvent être convoquées par la Conférence Mondiale ou par le Comité Exécutif de la Conférence Nationale ou par toute autre personne autorisée par la Conférence Mondiale ou par la Conférence Nationale et ce, à l’endroit et au moment déterminé par le convocateur. Une Session d’Urgence de la Conférence Mondiale ou de la Conférence Nationale devra être convoquée suite à une requête écrite par les gestionnaires représentant une majorité des Églises faisant partie de cette Conférence.

 

(2) Les sujets abordés lors d’une Session Spéciale ou d’Urgence d’une Conférence Nationale devront être:

 

(a)     Les sujets spécifiés dans l’avis de convocation de la réunion et

 

(b)     Tout autre sujet déterminé par une résolution  présentée pendant la Session Spéciale ou d’Urgence et adoptée par au moins les deux tiers de ceux qui auront voté.

 

 (c)   Le quorum ne sera pas moins de cinquante pour cent des délégués éligibles ou, dans le cas de congrégations individuelles, pas moins de cinquante pour cent de la congrégation. 

 

(3) Sujet aux conditions mentionnées auparavant, lors d’une Session Spéciale ou  d’Urgence, on peut élire des gestionnaires, d’autres personnes ou des comités et transiger ou faire des activités comme en session régulière d’après cette Constitution ou comme le Comité Exécutif peut, entre les sessions, élire, transiger ou agir.

 

Section 3:  Avis

 

L’avis de la date et de l’endroit de chaque session devra être donné au moins trois semaines ou vingt et un jours avant la date d’ouverture de la dite session de la manière déterminée par le convocateur et ce, selon la loi.

 

Section 4:  Votation

 

Chaque délégué aux sessions pourra voter sur toutes les questions. Le président de la session aura un vote délibérant qu’il utilisera en cas d’égalité des votes. Les questions administratives seront résolues par vote majoritaire. Les questions doctrinales sont déterminées par la Conférence Mondiale et publiées dans les médias. Les délégués aux sessions, qui vivent dans une région trop éloignée de l’endroit où se tiennent les réunions ordinaires, peuvent, selon les politiques de la Conférence Mondiale, voter par procuration et envoyer leur vote au président et aux secrétaires de chaque conférence. Dans tous les autres cas, chaque membre ordinaire a droit de voter à l’intérieur de sa conférence.

 

Section 5:  Pouvoirs de la Session

 

Lorsqu’en session, les Conférences Nationales auront le plein pouvoir de déterminer tous les sujets relatifs à l’ordre et au bon gouvernement de leur Conférence et la bonne marche de leurs affaires. Les politiques et les résolutions adoptées par la Conférence Mondiale des Églises Chrétiennes de Dieu sont les politiques et résolutions que doivent suivre toutes les Conférences Nationales.  Si la Conférence Mondiale des Églises de Dieu cherchait à devenir membre d’une des Conférences Mondiales des Églises de Dieu, la résolution résultante n’impliquera, en aucun cas, une autre conférence, à moins que la résolution soit ratifiée par la Conférence Mondiale des Églises Chrétiennes de Dieu. Une telle résolution ne pourra compromettre la structure contenue dans les Dépositions de la Foi concernant la Divinité et la loi. Une telle résolution, qui serait en contradiction avec la Loi Biblique ou qui mettrait en doute la souveraineté de Dieu et l’exposition Biblique de la nature de Dieu et de son Fils Jésus-Christ, serait sans aucune valeur, ni aucun effet sur la Conférence des Églises Chrétiennes de Dieu ou ses membres. Cette décision est, en premier lieu, celle de la Conférence Mondiale des Églises Chrétiennes de Dieu.

 

 

Article 6 Choix des Délégués aux Sessions de la Conférence

 

Section 1:

 

(1) La Conférence Mondiale doit consister en cinq (plus tard sept) officiers qui sont membres du Comité Exécutif  de la conférence et membres de la Conférence Régionale étant les dirigeants nationaux et les directeurs régionaux. En région, la Conférence a le pouvoir d’agir et de se réunir en sous-comité sous la supervision des gestionnaires de l’église pour les questions administratives. Tout le comité peut être convoqué pour des questions doctrinales ou pour d’autres questions. Cependant, les deux gestionnaires de l’Église peuvent, en tant que Coordonnateurs Généraux, exercer un droit de veto sur toute motion ou activité qu’ils jugent nuisible ou dangereuse et qui pourrait miner l’intégrité doctrinaire et fonctionnelle de l’église.

 

(2) Les délégués aux Conférences Nationales doivent être:

 

(a)   Accrédités par les églises dûment autorisées par la Conférence Mondiale à participer à la Conférence Nationale. Les églises peuvent être acceptées en Conférence quand la Conférence Mondiale a autorisé la formation de l’église locale et sa participation à la Conférence Nationale. Pour chaque portion de 10 membres ou sa fraction majeure, chaque église aura droit à un délégué.

 

(b)   Tous membres du Comité Exécutif de la Conférence.

 

(c)   Ceux résidants dans le territoire de la Conférence et possédant les lettres de créances, autorisations et certificats suivants émis par cette conférence:

 

(i)    Lettres de Créances Ministérielles etc.,

 

(ii)   Lettres de Créances de Missionnaires etc.,

 

(iii)  Lettres de Créances d’Évangélistes de Rédacteurs, de Média et de Littérature

 

(iv)  Lettres de Créances d’Enseignants ou d’Instructeurs Bibliques etc.

 

(d)   Un membre présent de la Conférence Mondiale, ou toute autre personne possédant des aptitudes importantes, tel que recommandé par le Comité Exécutif, ou par le comité dûment appointé en délégation, et accepté suite au vote des délégués en session. Le nombre de tels délégués ne doit pas excéder vingt pour cent des délégués dûment accrédités par les églises organisées.

 

(3) Ces mêmes délégués en général doivent pouvoir rencontrer les membres de l’église à laquelle ils appartiennent, et ils doivent pouvoir voter, avec cette église, sur tous les sujets votés durant la session dûment constituée et convoquée.

 

Article 7 Lettres de Créances, Autorisations et Certificats

 

Section 1:

 

(1) La Conférence Mondiale par le biais soit du Coordonnateur Général ou du Député Coordonnateur Général ou leur nominataire soit régional ou national, a le pouvoir d’ordonner le ministère de l’église que ce soit les anciens ou les diacres. À leur première rencontre suivant la session, les Comités Exécutifs de la Conférence Nationale détermineront qui sont les ministres approuvés à l’intérieur de leur juridiction et, par conséquent, leur remettront leurs lettres de créances, autorisations et certificats, ainsi qu’à toute autre personne que le Comité considérera apte à servir la cause de leur Conférence, et Ils approuveront l’ordination de ces hommes qui auront prouvé qu’ils sont appelés dans le ministère et qui ont été recommandés par leur Conférence ou par une Conférence subdivisionnelle. Il n’est pas nécessaire d’ordonner à nouveau les Anciens venant de subdivisions des Églises Chrétiennes de Dieu. Aucun ministère ne sera rémunéré. Les ministres peuvent avoir un autre travail rémunéré dans l’œuvre. Des allocations peuvent être payées aux membres des conseils. Nul membre d’un conseil ne peut être un officier à la solde de l’église.

 

(2) Nul membre d’un conseil et ce, jusqu’au troisième degré de consanguinité,  ne peut participer à la discussion, ni voter sur un sujet dans lequel le membre ou un parent possède un intérêt, qu’il soit financier ou fiduciaire.

 

Section 2:

 

(1) Les lettres de créances, autorisations et certificats alloués ou émis par le Comité Exécutif de la Conférence Nationale resteront en force et valides jusqu’à la tenue de la prochaine session régulière, sauf lorsqu’ils ont antérieurement été annulés par le Comité Exécutif pour des motifs de démission, mauvaise conduite ou d’une résolution, suite à une mise en accusation devant une cour faisant partie d’une Session Spéciale de la Conférence Nationale.

 

(2) La Conférence Mondiale a le droit d’annuler l’autorisation de toute église ou de toute conférence nationale d’agir en tant qu’église ou conférence à l’intérieur du corps des Églises Chrétiennes de Dieu. Cette révocation d’autorisation peut être basée sur une question doctrinale ou sur toute autre question. Toute église à qui on a retiré, pour des raisons doctrinales ou pour toute autre impropriété, ses lettres de créances perd tous ses droits d’utiliser tout matériel appartenant à l’église ou d’agir de quelque façon que ce soit comme un membre ou comme une organisation faisant partie des Églises Chrétiennes de Dieu ou de garder, dans n’importe laquelle de ses conférences ou organisations, toute propriété ou biens au nom des Églises Chrétiennes de Dieu.

 

(3) La révocation des lettres de créances d’un individu, d’une église ou d’une conférence est assujettie aux lois de la justice. Toute révocation doit être faite suite à une notification écrite de la charge. On retrouve à l’article 20 le système de redressement.

 

(4) Les droits d’auteur de tout le matériel appartiennent à la Conférence Mondiale, mais aucun ouvrage ne peut être supprimé par l’utilisation des droits d’auteur. Si une telle suppression devait se produire, dans tous les cas, l’individu, ses héritiers ou ses successeurs, peuvent publier leur propre ouvrage dans l’intérêt public. Lorsqu’un tel ouvrage est contraire à la doctrine, le dit ouvrage ne sera pas publié par la Conférence des Églises Chrétiennes de Dieu. Comme mesure disciplinaire, l’auteur de cet ouvrage peut perdre son poste ou son droit de membre.  Seules les publications dûment autorisées par la Conférence Mondiale peuvent utiliser les noms, marques de fabrique et logos des Églises Chrétiennes de Dieu. Tous les noms, marques de fabrique, logos et droits d’auteur des conférences nationales comme, par exemple, le Christen Gemeenten van God aux Pays-Bas, appartiennent aux Églises Chrétiennes de Dieu et sont autorisés, selon cette constitution, par la Conférence Mondiale.

 

Article 8   Élections

 

Section 1:

 

(1)   Les Conférences Nationales, en session régulière, éliront:

 

(a)   Des Comités en harmonie avec les principes établis en politique de Conférence.

 

(b)   Les gestionnaires et les assistants gestionnaires de la Conférence.

 

(c)   Les membres du Comité Exécutif.

 

(d)   Les secrétaires de département/ directeurs/et assistants –directeurs.

 

(2)   (a)  Les personnes élues conserveront leurs postes ou assignations respectifs jusqu’à la prochaine session  régulière de la Conférence Nationale, à moins que leurs postes ou assignations soient terminés antérieurement. Une telle terminaison de poste peut être décrétée par la Conférence Nationale en Session Spéciale ou par le Comité Exécutif.

 

(b)  La Conférence Mondiale a le droit et le pouvoir de révoquer, pour une raison doctrinale ou pour toute autre raison, l’autorisation d’un individu ou d’une église d’agir en tant que membre ou église à l’intérieur des Églises Chrétiennes de Dieu.

 

(c)  Si la terminaison de poste est causée par une raison doctrinale, la ou les raisons doivent être bien spécifiées, à savoir comment la conduite, les croyances ou les enseignements sont en contradiction avec les croyances des Églises Chrétiennes de Dieu telles que retrouvées dans le document "Les Dépositions de la Foi". Aucun gestionnaire, qui adopte une Divinité non-Unitaire ou une autre différente de celle inscrite dans l’incorporation de cette église, peut occuper un poste.

         

(d)  Les terminaisons de poste pour autres motifs devront prendre en considération le baptême de la personne impliquée dans ce congédiement, à savoir si cette faute fut commise avant ou après le baptême. Nulle personne ne peut être renvoyée de l’église pour une faute commise avant le baptême et pardonnée suite à un sincère repentir. Les motifs doivent être déterminés en fonction de la loi. Si une personne agit au détriment de l’église et refuse d’obéir aux directives justes des anciens et des dirigeants de l’église, elle peut être renvoyée. Elle peut également être renvoyée si, après son baptême, elle commet un acte criminel. La détermination devra être faite en accord avec la justice. La décision peut être rendue au niveau national et ratifiée par la Conférence Mondiale ou celle-ci peut être prise directement par la Conférence Mondiale, à sa discrétion.

 

Section 2:

 

La Conférence Mondiale ou les Conférences Nationales, en Session, ou leur Comité Exécutif, entre les sessions, peuvent établir certains postes, positions et comités, en décrire les tâches et les fonctions et élire les personnes pour ceux-ci et, également, changer ou terminer certains postes, positions ou comités.

 

Article 9   Gestionnaires

 

Section 1: La Conférence Mondiale est telle que spécifiée plus haut.

 

(1) Le Coordonnateur Général dirigera les affaires de la Conférence Mondiale. Il peut nommer et ordonner des gestionnaires. Le Député Coordonnateur Général et lui-même détermineront le salaire des employés sur la recommandation des conseils régionaux, en tenant compte des barèmes salariaux de chaque comité national.

 

(2) Le Député Coordonnateur Général assistera le Coordonnateur Général dans la gestion  quotidienne des affaires de l’église. Si le besoin se fait sentir, et pour une saine administration de l’église, ils peuvent, à l’occasion, occuper un poste au niveau national ou régional. Ces deux gestionnaires sont responsables de la tutelle de la doctrine de l’église. Ils sont responsables de l’administration de l’Église. En vertu de leur position, ils sont investis des rôles de gestionnaires de l’église tel que décrit dans la Bible et, spécialement, dans le Nouveau Testament (i.e. dans Éphésiens 4:11). Ils ont le pouvoir de nommer des personnes à des positions pour le bon fonctionnement de l’église.

 

(3) Le Coordonnateur Général et le Député Coordonnateur Général devront être assistés par deux Assistants Coordonnateurs Généraux qui seront choisis au hasard à la prochaine  année Sabbatique en 2005 et qui remplaceront le Coordonnateur Général et le Député Coordonnateur Général en l’année Sabbatique de 2012 lors du Dernier Grand Jour des fêtes du Septième Mois, pourvu que les Coordonnateurs Généraux actuels ne soient pas réélus lors des tirages au hasard.

 

(4) Le Secrétaire Trésorier Général est responsable de la bonne comptabilité de la dîme de la dîme et des autres offrandes et dons et de la bonne tenue des livres comptables de l’église. Le Secrétaire Trésorier conseillera les deux Coordonnateurs Généraux. Toute l’aide administrative nécessaire sera apportée au Secrétaire Trésorier dans l’exécution de ses tâches.

 

(5) Le Secrétaire Général sera assisté par deux Assistants Secrétaires Généraux.

 

(6) Ces gestionnaires recevront une allocation au moins équivalente à celle d’un Coordonnateur National.

 

(7) Les Coordonnateurs régionaux sont aussi responsables de la supervision des nations à l’intérieur de leur région et devront recevoir une allocation équivalente telle que déterminée et au moins équivalente à celle d’un Coordonnateur national.

 

Section 2: Les Conférences Nationales

 

(1) Les gestionnaires des Conférences Nationales seront un président ou président du Comité Exécutif, qui devra être le coordonnateur ou l’ancien senior, un secrétaire et un trésorier (Le secrétaire et le trésorier peuvent être la même personne soit le secrétaire trésorier). L’ancien senior est le ministre senior de l’église nationale.

 

(2) Il pourra y avoir d’autres gestionnaires jugés appropriés et approuvés lors d’une session de la Conférence Nationale et des assistants gestionnaires, tels que déterminés par la Conférence en session ou par le Comité Exécutif. En l’absence du président, le comité peut nommer un responsable.

 

Section 3:

 

(1) Le président supervisera le travail général de la Conférence Nationale. Il fera l’ouverture et présidera à toutes les sessions de la Conférence, ainsi qu’à toutes les réunions du Comité Exécutif mais, si le président exprime le désir qu’un membre du Comité Exécutif l’assiste en présidant aux sessions de la Conférence ou aux réunions du Comité Exécutif, il lui sera permis de le faire.

 

(2) Le Coordonnateur Général ou son Député sont responsables des tâches de la Conférence Mondiale.

 

Section 4:

 

Le Secrétaire gardera un compte rendu du procès-verbal de la session de la Conférence, qu’elle soit au niveau National ou Mondial, et des réunions du Comité Exécutif, en plus d’accomplir toutes les tâches pertinentes à sa fonction.  Le travail de Secrétaire d’un Comité Régional peut être fait par un Secrétaire National ou par tout autre gestionnaire choisi pour ce travail.

 

Section 5:

 

(1) Le trésorier recevra toutes les sommes appartenant à la Conférence, en gardera une comptabilité et les déboursera selon les directives du Comité Exécutif. Il présentera un rapport complet de cette activité à toutes les sessions de la Conférence et à tout autre moment requis par le Comité Exécutif. Il accomplira toutes les autres fonctions relatives à son poste.

 

(2) Les Comités Nationaux paieront promptement à la Conférence Mondiale la dîme de la dîme ainsi que  les autres levées de fonds.

 

Section 6:

 

(1)     Les secrétaires de département et/ou les directeurs et/ou les associés et/ou les assistants directeurs  travailleront via leur président sous la direction du Comité Exécutif, et ils agiront aussi à titre consultatif.

 

(2)     Les tâches de la Conférence Mondiale devront être accomplies par et sous les tâches du Coordonnateur Général ou de son Député.

 

Section 7:

 

Selon les besoins, les gestionnaires s’assureront de la collecte et du catalogage des statistiques, rapports et vérifications des comptes de l’œuvre à l’intérieur du territoire de leur Conférence. Les durées des postes sont telles que spécifiés dans les différents articles et sont sujettes aux limites imposées à chaque conférence par cette constitution.

 

Section 8:

 

(1) Les gestionnaires de chacune des Conférences Nationales gardent leurs postes à la discrétion des Comités Nationaux. Les gestionnaires de la Conférence Mondiale gardent leurs postes à la discrétion des Coordonnateurs Généraux.

 

(2) Le renvoi devra être en accord avec les provisions de cette constitution et il peut être pour motifs doctrinal ou administratif dans l’intérêt de l’église.

 

Article 10   Nominations

 

(1)   La Conférence Nationale en session ou son Comité Exécutif entre les sessions;

 

(a)   Nommera les agents, ministres, missionnaires et toutes autres personnes jugées nécessaires pour continuer l’œuvre de la Conférence Nationale et,

 

(b)   Peut terminer ou modifier toutes nominations.

 

(2) Par son Coordonnateur Général ou, en son absence par son Député, la Conférence Mondiale:

 

(a)   Nommera les agents, ministres, missionnaires et toutes autres personnes jugées nécessaires pour continuer l’œuvre de la Conférence, et

 

(b)   Peut terminer ou modifier toutes nominations.

 

Article 11  Comité Exécutif

 

Section 1:

 

Lors de chaque session régulière, la Conférence Nationale élira un Comité Exécutif qui comprendra un président et un secrétaire ainsi que tous les autres membres jugés nécessaires jusqu’à un total de dix, pour un total de douze membres. Le quorum consistera en cinquante pour cent des membres élus de chaque comité à tous les niveaux.

 

Section 2:

 

(1) Entre les sessions, le Comité Exécutif s’occupera des affaires de la Conférence Nationale et pourra exercer les mêmes pouvoirs que la Conférence Nationale en session, tel que prévu dans cette Constitution et qui ne sont pas exclusives à la Conférence Nationale en session, telle que la nomination des officiels pour le septennium. Le Comité Exécutif est assujetti à la Conférence Nationale et à toutes directives concernant les politiques ou autres ainsi qu’à toutes réglementations données ou prises par la Conférence Nationale en session.

 

(2) Chaque Conférence Nationale et chaque gestionnaire sont assujettis à la politique de coordination des gestionnaires de la Conférence Mondiale en général ou en vigueur à l’intérieur d’une région ou des activités missionnaires.

 

Section 3:

 

Le Comité Exécutif de chaque Conférence Nationale, entre les sessions, peut retirer son poste à n’importe quel gestionnaire de sa Conférence ou enlever n’importe quel membre de son Comité Exécutif, en autant qu’une telle action reçoit l’appui d’au moins deux tiers des membres du Comité Exécutif, exprimé soit par un vote personnel ou par la signature d’une résolution écrite soumise à tous les membres du Comité Exécutif. Cette résolution peut se retrouver sur des copies séparées. Une telle action peut être portée en appel devant une Session Spéciale de la Conférence qui peut être convoquée pour cette raison. Cet appel doit être fait par écrit au président, qui devra prendre les mesures nécessaires pour convoquer une Session Spéciale de la Conférence.

 

Section 4:

 

Le Comité Exécutif devra annuellement évaluer et établir le salaire de tous les employés de sa Conférence et établir une politique salariale et d’allocations pour des Conférences subdivisionelles, telles qu’établies

 

Section 5:

 

Des réunions extraordinaires d’un Comité Exécutif peuvent être convoquées en tout temps et à tout endroit par le président ou, dans un cas d’urgence, par le secrétaire d’une Conférence Nationale ou par trois membres du dit comité. Le quorum sera constitué de cinquante pour cent des membres élus du Comité Exécutif.

 

 

***

 

Article 12 Administrateurs

 

Section 1

 

(1) La Conférence Mondiale a le droit d’avoir des biens immobiliers et elle a le pouvoir d’acquérir des terrains, bâtir des édifices, acheter de l’équipement et établir des institutions considérées nécessaires et appropriées pour le progrès de ses buts et devoirs. Ces biens lui appartiennent à perpétuité.

 

(2) Les Conférences Nationales ont le droit d’acquérir des terrains, de bâtir des édifices,  d’établir des institutions ou d’acheter des équipements nécessaires pour assumer leurs tâches et responsabilités tel que déterminées par cette Constitution.

 

(3) Par nécessité et à ce propos, les activités de la Conférence Mondiale se font à l’intérieur des frontières nationales d‘une ou des autres Conférences Nationales. Dans ces  cas, la propriété est sous le contrôle de la Conférence Mondiale.

 

Section 2:

 

(1) Lorsqu’une Conférence Nationale cesse ses activités ou qu’elle ne fait plus partie du corps des Églises Chrétiennes de Dieu, les biens immobiliers et les argents qui restent devront être placés en fiducie, sous la supervision de la Conférence Mondiale, jusqu’au rétablissement de l’église ou jusqu’à ce que le reste des membres se regroupe sous la supervision de la Conférence Mondiale.

 

(2) Les biens immobiliers et les argents peuvent être transférés à la Conférence Mondiale en accord avec les lois des nations impliquées. Selon l’entente d’autorisation de l’Église, la dîme de la dîme doit être obligatoirement transférée.

 

Article 13 Rangs

 

(1) Le ministère doit consister en ceux que l’on appelle anciens et diacres. Les anciens sont des ministres de l’église ordonnés pour administrer les Sacrements et dont les lettres de créances ont été fournies par l’église. Les anciens peuvent ordonner d’autres ministres selon les politiques de l’église. Les diacres sont ordonnés pour accomplir une des deux fonctions. Ils peuvent prendre charge des tâches relatives au bien-être de l’église, afin de permettre aux anciens de mieux se concentrer sur des sujets plus appropriés ou les diacres peuvent être ordonnés pour éprouver leur convenance pour l’ordination permanente d’ancien.

 

Les diacres n’ont pas le droit d’ordonner. Ils peuvent administrer les sacrements de l’Église, soit le Baptême et la Sainte Cène. Les anciens (et, lorsque décrété, aussi les diacres) peuvent occuper les postes suivants :

 

(a) Coordonnateurs au niveau de la Conférence Mondiale et Nationale.

 

(b) Évangéliste dans le cas de directeurs de collèges et de missions médiatiques. Bibliquement, les diacres, comme Philippe, ont aussi remplit cette fonction (Actes 6:5; 21:8).

 

(c) La charge de Président Régional d’une Conférence Subdivisionnelle est une nomination pastorale. Il peut, selon son choix, être appelé coordonnateur ou pasteur. À l’intérieur des territoires subdivisionels ou des conférences de la Conférence Nationale, les diacres peuvent être nommés coordonnateurs.

 

(d) Dans chacune des églises, les ministres ordonnés devraient être des anciens. Lorsqu’il se trouve plus d’un ancien, un coordonnateur ou président sera appointé. Le conseil des anciens dans chaque Église ne doit pas dépasser sept membres. On ne doit pas élire des anciens simplement parce qu’il y a un poste vacant. Tous les anciens et tous les diacres sont autorisés à prêcher dans toutes les Conférences. Leurs autorisations devront être renouvelées à chaque année Sabbatique. Les anciens sont nommés en permanence mais ils peuvent uniquement prêcher au nom de l’Église s’ils ont la sanction Sabbatique.

 

(e) Des diacres ou des diaconesses devront être nommés dans chacune des églises. Le Diaconat ne doit pas excéder sept dans chaque église.

 

(f) Les chefs de missions des autres nations ou régions peuvent être nommés selon les termes cités plus haut soit de (a) à (e).

 

(2) Les Conférences imposeront les mains sur les officiers. Le Président d’une Conférence Nationale peut, selon la politique de la Conférence, ordonner des anciens et des diacres entre les sessions. Le Coordonnateur Général ou le Député de la Conférence Mondiale ou une personne nommée peut ordonner en tout temps pour tout besoin particulier.

 

Article 14 Dîmes

 

(1) (a) Selon Lévitique chapitre 27, Nombres chapitre 18, Deutéronome chapitres 12 et 26, les dîmes doivent être payées à chaque Conférence Nationale.

 

(b) Une comptabilité doit être tenue et vérifiée.

 

(c) Les Conférences Subdivisionnelles, lorsqu’elles existent,  doivent payer la dîme de la dîme à la Conférence Nationale.

 

(d) Chaque Conférence Nationale doit payer la dîme de la dîme à la Conférence Mondiale des Églises Chrétiennes de Dieu.

 

(e) Les conférences subdivisionnelles ne peuvent être établies qu’avec la permission de la Conférence Mondiale et seulement quand l’administration au niveau national est difficile, à cause du trop grand nombre.

 

(2) (a) Les dîmes doivent être comptabilisées comme la première et la troisième dîme.

 

(b) Lorsque le système de sécurité sociale est adéquat, le paiement d’une aide additionnelle peut être annulé. Tel que cité dans l’article 15, la Conférence Mondiale déterminera tout besoin d’aide au niveau international.

 

(c) Tel que consigné dans " Les Dépositions de la Foi" et la doctrine sur les dîmes et publié dans le calendrier de l’église, la troisième dîme est déterminée en tenant compte de la deuxième dîme durant la troisième année du cycle de sept ans du système du Jubilé.

 

(3) Les Offrandes doivent être recueillies trois fois par année, avant le matin du premier Jour Saint des Pains sans Levain, des Tabernacles et le jour de la Pentecôte, sur les trois périodes des fêtes.

 

Article 15 Bien-être

 

Chaque Conférence est responsable du bien-être de ses adhérents. Si le Comité Exécutif le décide, une Conférence peut venir en aide à d’autres territoires. La coordination doit être faite par la Conférence Mondiale et par les Coordonnateurs ou Directeurs Régionaux.

 

Article 16 Médias

 

(1) La Conférence Mondiale des Églises Chrétiennes de Dieu coordonne la production des sites Internet, des magasines et des publications sur lesquelles elle détient les droits et le contrôle. Aucune publication ne doit entrer en conflit avec la doctrine de la Conférence Mondiale.

 

(2) Les Conférences Nationales ou Subdivisionnelles peuvent mener des campagnes médiatiques par leur personnel ordonné. Les Conférences Nationales sont responsables des médias nationaux. Les campagnes dans les autres nations doivent être menées à l’intérieur des territoires de responsabilité tel que convenu entre la Conférence Mondiale des Églises Chrétiennes de Dieu et la Conférence Nationale et le Comité Régional de la nation impliquée, s’il y a lieu. Les Subdivisions peuvent fournir une aide comme il est requis plus haut.  

 

(3) Les droits d’auteur de tout le matériel appartiennent à la Conférence Mondiale des Églises Chrétiennes de Dieu, à l’exception de la provision fournie dans l’Article 7 section 2 (4) citée plus haut.

 

(4) Les campagnes médiatiques nationales et locales doivent être approuvées par la Conférence Mondiale afin d’assurer la convenance doctrinale et ce, en accord avec "Les Dépositions de la Foi".

 

(5) Les documents académiques ou de même nature, doivent être révisés par les Coordonnateurs Nationaux du Comité Exécutif et envoyé pour examen à la Conférence Mondiale et ce, avant que la conférence en fasse la sanction par la publication.

 

Article 17 Fêtes et Conférences

 

(1) La Conférence Nationale sera responsable de l’organisation et de la détermination, avec leurs subdivisions, s’il y en a, des sites de Fête et de Conférence pour les Fêtes de la Pâque, de la Pentecôte et des Tabernacles, requises par Deutéronome 16:6, et Lévitique 23.

 

(2) Les sites de Fête et de Conférence seront la responsabilité des territoires locaux et sous-divisions telles qu’établies. Elles peuvent être tenues en conjonction avec des régions adjacentes suite à des arrangements convenables. Les déplacements entre les différents sites de Conférence doivent être arrangés par l’administration de la Conférence Mondiale.

 

Article 18 Dates

 

(1) Les dates des activités ou des jours saints annuels doivent être en accord avec le calendrier approuvé par la Conférence Mondiale de Églises Chrétiennes de Dieu et en accord avec les lois Bibliques qui les régissent. Tel que défini, la date des Jours Saints doit être calculée à partir de l’observation astronomique de la Nouvelle Lune par conjonction.

 

Les Jours Saints doivent être tels que retrouvés dans Lévitique 23 et à partir des textes relatifs aux Nouvelles Lunes

 

a) Le Sabbat doit demeurer le septième jour de la semaine, communément appelé samedi, en accord avec le calcul continu. C’est à dire de la Fin du Crépuscule Nautique du Soir (EENT) du vendredi à la Fin du Crépuscule Nautique du Soir (EENT) du samedi.

 

b) La Fête connue sous le nom de la Pâque consiste en deux jours. Le premier jour ou le Dîner du Seigneur tombe le 14 de Nisan; le repas de la Pâque d’Exode 12 a lieu le deuxième jour, soit le 15 de Nisan , qui est le Premier Jour Saint de la Fête des Pains sans Levain.

 

c) La date de la Pentecôte se calcule à compter de l’Offrande de la Gerbe, le dimanche qui tombe durant la Fête des Pains sans Levain, et elle doit tomber un dimanche.

 

d) Les Fêtes des Trompettes, des Expiations et des Tabernacles ou Tentes qui se tiennent durant le septième mois appelé Tishri doivent être calculées à partir de l’observation astronomique de la Nouvelle Lune du septième mois.

 

e) Les Nouvelles Lunes sont célébrées et le Premier Jour du Premier mois est un jour  d’assemblée solennelle.

 

Article 19 Affiliation Générale

 

(1) Cette Conférence reconnaîtra le sociétariat de la Conférence Mondiale des Églises Chrétiennes de Dieu telle qu’elle est formée et tant qu’elle opérera en accord avec les lois de Dieu. Un tel sociétariat constituera une reconnaissance des églises existantes qui désirent s‘associer à cette Conférence.

 

(2) Les Églises Chrétiennes de Dieu reconnaissent la cérémonie du baptême pour les adultes conférée aux membres par des Églises de Dieu observatrices du Sabbat et dont les membres ont été baptisés dans le corps de Jésus-Christ, au nom du Père, et par la puissance de l’Esprit Saint, et non dans une secte ou dans une dénomination. Cette reconnaissance ne nécessite pas que la personne soit rebaptisée. La politique pour certaines églises spécifiques devra être déterminée par la Conférence Mondiale des Églises Chrétiennes de Dieu.

 

Article 20 Redressement

 

Section 1:

 

(1) Chaque membre de l’Église pourra avoir recours à un système de redressement des griefs. Chaque église devra mettre en place un tribunal constitué d’anciens, de diacres et de toute la congrégation ou de la majorité disponible, afin d’entendre la cause dans les 30 jours ou à toute autre date acceptée par tous les partis.

 

(2) L’appel doit être fait aux conférences subdivisionnelles telles que formées ou à la Conférence Nationale en Session ou en Session Spéciale. Lorsque le processus a été initié par la Conférence Mondiale, sa structure entière est déterminée par la Conférence Mondiale avec l’aide de la Conférence Nationale, si nécessaire.

 

Section 2:

 

(1) Aucun membre ne doit être désaffilié, c’est à dire perdre son affiliation comme membre de l’église (contrairement à une affiliation de non-votant avec l’église) pour une ou des raisons autres que des raisons Bibliques, raisons qui doivent leur être données par écrit. Un tel avis ne peut être donné moins de trois semaines avant la date prévue pour la réunion et le membre a la possibilité de comparaître devant la congrégation tel que cité dans la section 1, un droit qu’il ou qu’elle peut refuser. Lorsqu’un membre est accusé d’avoir fomenté la discorde ou la division ou la déloyauté dans l’Église, il doit être prouvé que ce membre tente actuellement de diviser l’Église et qu’il n’est pas tout simplement en désaccord avec l’interprétation d’un texte Biblique (autre que la loi et cette Constitution).

 

(2) Il est requis de chaque membre qu’il reste fidèle à la constitution qui comprend les règlements de l’association.

 

(3) Le renvoi d’un poste pour des raisons non-doctrinales ne donne pas à la personne le droit au recours défini dans cette section. Les Églises Chrétiennes de Dieu se réservent le droit de congédiement à l’intérieur des obligations contractuelles imposées à chacune des parties selon le lieu du travail et les ententes de probation. Dans les cas où il y a eu de l’inconvenance, le recours est disponible à l’intérieur des lois de la nation impliquée.

 

Article 21 Auditeurs, Finance, Tenue de Livres et Indemnité

 

Section 1:

 

(1) Toutes les Conférences doivent faire vérifier annuellement leurs livres comptables.

 

(2) Les États Financiers Annuels doivent être approuvés au niveau de la Conférence Nationale et envoyés à la Conférence Mondiale.

 

(3) L’Année Fiscale est du 1 Nissan au 1 Nissan selon le Calendrier de l’Église.

 

(4) Les documents sont exécutés par les gestionnaires de chaque Conférence, soit le Président et les Secrétaires.